Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOULOULOU
ICIBEX (SARL)

Numéro de dépôt :
93455396
Date de dépôt :
16/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2003

Présentation de la marque TOULOULOU

Déposée le 16 février 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICIBEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOULOULOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICIBEX domicilié(e) 6, Villa Hardouin Mansart, 77600 GUERMANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Irène CIBOT ICIBEX - France.

La marque TOULOULOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455396.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULOULOU est expirée depuis le 16 février 2003.

ICIBEX a également déposé les autres marques suivantes : TOULOULOU , TOULOULOU


ICIBEX (SARL) - 6, Villa Hardouin Mansart, 77600 GUERMANTES - France


Irène CIBOT ICIBEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Charcuteries salaisons viandes de buf viandes de veau viandes de mouton viandes de volailles viandes de porc conserves semi conserves poissons crustacés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.